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13/11/2017

Quel régime de retraite pour les artistes et les auteurs ?

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Si tous les artistes sont rattachés au régime général pour leur retraite de base, leur retraite complémentaire dépend, selon les cas, de l'Ircec ou de l'Agirc-Arrco.

 

Selon leur statut, des conditions spécifiques s'appliquent concernant notamment les modalités de calcul de leurs cotisations retraite et le montant de leur pension future. Pour tout comprendre, découvrez notre dossier spécial consacré à la retraite des artistes et des auteurs !

 

1. La retraite des artistes auteurs

Sont considérés comme « artistes auteurs » l'ensemble des auteurs d'œuvres originales de l'esprit, dans les domaines de la musique, de l'illustration, de la littérature, de la photographie, de la danse ou encore de l'audiovisuel.

 

Pour la pension de retraite de base, les artistes auteurs sont rattachés au régime général par l'intermédiaire de 2 organismes spécifiques : la Maison des Artistes et l'Association pour la gestion de la Sécurité sociale des auteurs (Agessa). L'appartenance à l'un ou l'autre des organismes se fait en fonction de la profession et du domaine d'activité.

 

Pour la retraite complémentaire, tous les artistes auteurs cotisent auprès du Régime des artistes auteurs professionnels (RAAP) géré par l'IRCEC. Selon leur profession, ils peuvent également être amenés à cotiser au Régime des auteurs et compositeurs dramatiques (RACD) ou au Régime des auteurs compositeurs lyriques (RACL).

 

Le rattachement à ces caisses de retraite, le montant des cotisations et les modalités de calculs de la pension de retraite obéissent à des règles très particulières.

 

Retrouvez toutes les informations dans notre article dédié à la retraite des artistes auteurs

 

2. La retraite des artistes interprètes et des artistes du spectacle

Les artistes interprètes ou artistes du spectacle sont toutes les personnes qui exécutent ou interprètent de quelque manière que ce soit une œuvre littéraire ou artistique, un numéro de chant, de danse ou même de variété.

 

Au regard du droit du travail, les artistes interprètes et artistes du spectacle sont considérés comme des salariés à part entière. Ainsi, ils dépendent du régime général des salariés du privé, donc de la Caisse nationale d'assurance vieillesse (Cnav) pour la retraite de base, et de l'Arrco-Agirc pour la retraite complémentaire.

 

Néanmoins, des spécificités liées à leur statut existent. Elles concernent notamment le calcul de leurs cotisations, ce qui peut entraîner des conséquences sur leur future retraite.

Retrouvez toutes les informations dans notre article dédié à la retraite des artistes interprètes et artistes du spectacle

 

3. La retraite des intermittents du spectacle

Les intermittents du spectacle dépendent de la Cnav et sont considérés comme des salariés du privé. De par leur statut particulier, ils bénéficient de conditions particulières par rapport à l'assurance chômage et cela leur donne droit, sous conditions, à une allocation de complément (l'ARE, l'allocation de retour à l'emploi).

 

L'articulation de cette allocation avec leurs revenus perçus implique certaines particularités vis-à-vis du calcul du montant de leur future retraite et de leur fin de carrière.

 

Retrouvez toutes les informations dans notre article dédié à la retraite des intermittents du spectacle

 

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